Remarque générale

SMK Partner GmbH, Hauptstrasse 21, CH-4243 Dittingen, met à disposition sur son site Internet des informations ainsi que, le cas échéant, des informations d'autres sites Internet au moyen de liens ou d'outils. Les dispositions suivantes s'appliquent également aux informations qui nous parviennent, par exemple sous la forme de newsletters auxquelles nous sommes abonnés. Le contenu du site web s'adresse aux personnes et aux sociétés qui ont leur domicile ou leur siège en Suisse.

Garantie et responsabilité

SMK Partner GmbH ne fait aucune déclaration et n'assume aucune garantie, expresse ou implicite, concernant les fonctions et les informations du site web. SMK Partner GmbH ne garantit pas l'exactitude, l'opportunité, l'exhaustivité, la fiabilité ou la disponibilité de ce site web, ni que le site web ne contient pas de virus ou d'erreurs. Toute responsabilité de SMK Partner GmbH pour des dommages ou des dommages consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'accès aux éléments de ce site web (ou de l'impossibilité d'utilisation ou d'accès) est exclue sous réserve du droit impératif. Ceci inclut également la responsabilité due à la négligence et s'applique même si SMK Partner GmbH était informé de la possibilité de telles conséquences.

Liens vers des sites web externes

Le site web peut contenir des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels SMK Partner GmbH n'a aucune influence. L'établissement de liens vers des sites web de tiers se fait donc toujours aux risques et périls de l'utilisateur, nous n'assumons aucune garantie ou responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant respectif du site web est toujours responsable du contenu des sites web liés. Si des violations de la loi sont portées à notre connaissance, SMK Partner GmbH supprimera immédiatement de tels liens.

Droits de propriété intellectuelle

SMK Partner GmbH se réserve tous les droits (en particulier les droits d'auteur et de marque) sur l'ensemble du contenu et de la structure de ce site Internet. Le téléchargement ou l'impression de pages individuelles et/ou de pages partielles du site web est autorisé exclusivement à des fins privées, à condition que ni les mentions de copyright ni d'autres désignations protégées ne soient supprimées. En aucun cas, cela ne confère une licence ou un droit d'utilisation d'une image, d'une marque déposée ou d'un logo. SMK Partner GmbH utilisera toutes les possibilités légales pour faire valoir ces droits. Un droit d'utilisation non exclusif et non transmissible est accordé à l'utilisateur sur les documentations, etc. mises à disposition pour le téléchargement, dans l'étendue convenue ou, si rien n'a été convenu, comme cela correspond au but poursuivi par la mise à disposition et la cession. Il n'existe pas d'autres droits d'utilisation et d'exploitation. L'utilisateur n'est notamment pas autorisé à reproduire, distribuer, transmettre ou rendre accessible au public la documentation.

Pas d'offre

Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. SMK Partner GmbH se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

Protection des données

SMK Partner GmbH traite les données personnelles dans le strict respect des dispositions en vigueur de la loi suisse sur la protection des données. SMK Partner GmbH ne collecte, n'enregistre, n'utilise et ne traite les données personnelles qu'en accord avec les dispositions en vigueur en matière de protection des données.

Droit applicable et juridiction compétente

Seul le droit suisse est applicable. Sauf en cas de litiges découlant de contrats conclus avec des consommateurs, le tribunal compétent exclusif pour toutes les plaintes est celui du siège de SMK Partner GmbH. Ceci est valable pour les litiges de toute nature.